Ronal Bathrooms · Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation du site internet RONAL Bathrooms

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Droits d’auteur et de propriété

Tous les éléments que vous voyez ou que vous lisez (texte, images et divers) sur ce site internet sont la propriété de la société RONAL Bathrooms AG.

 

L’ensemble du contenu du site internet qui pourrait être exploité comme outil de communication, de vente ou de logo, est une marque enregistrée ou non de la société RONAL Bathrooms AG.

 

Le téléchargement ou l’impression d’informations ou de données du site internet est autorisé dans le cadre d’une utilisation privée et non-commerciale. L’ensemble des droits d’auteur reste la propriété de la société RONAL Bathrooms AG. L’utilisation, la copie, le transfert, les modifications du site internet dans un but commercial ne sont pas autorisés sans accords écrits préalables de la société RONAL Bathrooms AG.

 

Le détournement frauduleux des informations contenues sur le site internet est strictement interdit. La société RONAL Bathrooms AG fera respecter ses droits d’auteur et de propriétés avec tous les moyens légaux à sa disposition et avec la plus grande fermeté.

L’utilisation du site internet n’est soumise à aucun frais de licence ou de propriété de la part de la société RONAL Bathrooms AG ou d’une tierce partie.

Aucune garantie et aucune responsabilité

La société RONAL Bathrooms AG met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes. Néanmoins, nous n’apportons aucune garantie, ni ne portons aucune responsabilité sur l’exactitude des informations du site internet et rejetons toute responsabilité ou garantie sur les coûts directs ou indirectes qu’occasionnerait l’utilisation du site internet.

 

De plus, la société RONAL Bathrooms AG n’apportera aucune garantie ni ne portera aucune responsabilité dans le cadre de pertes d’informations ou de données sur votre ordinateur liées à un virus après téléchargement ou exploitation des données du site internet.

 

Dans le cadre légal défini à ces fins, la société RONAL Bathrooms AG ainsi que ses responsables déclinent explicitement toute demande de dédommagement liée à l’utilisation du site internet.

Liens vers d’autres sites internet

Notre site internet peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou être ouvert par des liens venant d’autres sites internet sur lesquels la société RONAL Bathrooms AG n’a aucune influence. La société RONAL Bathrooms AG ne portera aucune responsabilité quant aux continus de ces sites internet et ne dédommagera en aucun cas les dégâts ou les désagréments occasionnés par l’utilisation ou le contenu de ces sites internet. Tous les liens vers d’autres sites internet ont pour objet l’amélioration et la qualité de notre site.

 

Droit applicable et juridiction compétente

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi suisse. Le lieu de la juridiction est Balsthal (Solothurm)

Modification des règles d’utilisation

Nous nous réservons le droit de corriger ou de modifier nos règles d’utilisation du site internet à tout moment. En tant qu’utilisateur, vous êtes liés au respect de ces règles et nous vous conseillons de visiter régulièrement cette page afin de de vous tenir informés de toutes modifications.

Contact

RONAL Bathrooms SAS
ZI, 1 Chemin de Dambach
F-57230 Bitche
+33 (0)3 87 96 16 79
info.bathrooms.fr@ronalgroup.com

 

La direction

Olivier Gunther & Sebastian Hainz